Envie de participer ?

Administratifs

renseignement course

Fiche de renseignement pour course cycliste


Formulaire de modification d'un bureau association (en prefecture )

Formulaire de déclaration en préfecture de changement d'administration d'une association , club ect......


Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique ne comportant pas de véhicules terrestres à moteur

Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique ne comportant pas de véhicules terrestres à moteur


Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017

Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives



Instruction interministérielle portant simplification réglementaire de l'organisation des épreuves sportives et clarification des conditions d'indemnisation des services d'ordre.

Instruction interministérielle portant simplification réglementaire de
l'organisation des épreuves sportives et clarification des conditions d'indemnisation
des services d'ordre.